Jean Rouilly


De: Rouilly (Jean, Gaston)
président-directeur général de société ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Rouilly (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Rouilly (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe II de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe II de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1998-10-02"
duree="un an"
JORFTEXT000000392949(source JORF)
nomination
26 Décembre 199826/12/1998
De: Rouilly (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.